J.O. 227 du 29 septembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 24 juin 2004 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts)

NOR : AGRA0402113A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 24 juin 2004, M. Villarubias (Stéphane) est nommé ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts à compter du 16 août 2004.